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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) J.H. DUVERNAY
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GRAPPEFEU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAPPEFEU
J.H. DUVERNAY, société anonyme, 21, avenue Maréchal de Lattre de Tassigny, 21200 BEAUNE.

Numéro de dépôt :
1198921
Date de dépôt :
19/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/03/1992

Présentation de la marque GRAPPEFEU

Déposée le 19 mars 1982 par la Société Anonyme (SA) J.H. DUVERNAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRAPPEFEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) J.H. DUVERNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque GRAPPEFEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1198921.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAPPEFEU est expirée depuis le 19 mars 1992.

J.H. DUVERNAY a également déposé les autres marques suivantes : NOBLE SEVE , SEVE ARGENTEE


J.H. DUVERNAY, société anonyme, 21, avenue Maréchal de Lattre de Tassigny, 21200 BEAUNE. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-32

Inscription le 18 février 1992 - Transmission de propriété n°60346 - Publication au BOPI 1992-02-18

Inscription - Changement d'adresse n°26186 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°21082 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°19622 - Publication au BOPI

Vins et spiritueux.